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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOBILIS
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TISSUS FONTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSUS FONTAN
NOBILIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
17017
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque TISSUS FONTAN

Déposée le 3 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) NOBILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSUS FONTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBILIS domicilié(e) 29, rue Bonaparte,75006 PARIS (dossier no 2229497) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 454 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2229497) - 75008 - France.

La marque TISSUS FONTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TISSUS FONTAN est expirée depuis le 3 mars 2013.

NOBILIS a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FRANCE , NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION , NOBILIS , FORMOSA , NOBILIS , TEMPORA


NOBILIS, Société anonyme - 29, rue Bonaparte,75006 PARIS (dossier no 2229497) - 75006 - France - SIREN 304454168


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2229497) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229497 - Publication au BOPI 2002-10-17

Renouvellement sans limitation n°2015676 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Tissus d'ameublement, tentures murales, papiers peints, nappes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.